CH AEV, Brevets d'inventions, 4/175 Jean Lathion, Saint-Léonard: dispositif pour la fermeture d'une bouteille., 05.05.1964-15.12.1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/175
Titre:Jean Lathion, Saint-Léonard: dispositif pour la fermeture d'une bouteille.

Dates

Période de création:05/05/1964 - 15/12/1966

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1966
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104669
 

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