CH AEV, Brevets d'inventions, 4/176 René Nicolas, Sion: dispositif pour le verrouillage d'un objet., 17.02.1964-30.12.1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/176
Titre:René Nicolas, Sion: dispositif pour le verrouillage d'un objet.

Dates

Période de création:17/02/1964 - 30/12/1966

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1966
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104670
 

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