CH AEV, Brevets d'inventions, 5/147 François Tissières, Saint-Léonard, et Jacques Hatt, Sion: appareil de lavage et mise en place d'éléments de construction., 28.10.1965-13.05.1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/147
Titre:François Tissières, Saint-Léonard, et Jacques Hatt, Sion: appareil de lavage et mise en place d'éléments de construction.

Dates

Période de création:28/10/1965 - 13/05/1967

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104915
 

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