CH AEV, AC Saint-Martin Saint-Martin, Commune, 15. sc.-20. sc. (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Martin
Titre:Saint-Martin, Commune
Type d'archives / Archivtyp:Commune
Période de création:15ème s. - 20ème s.

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 boîtes Valère, 1 boîte Partition (Fonds principal)
13 boîtes noires, 4 registres (Supplément)
1 boîte toilée, 1 demi-boîte (Supplément 2)
Mètres linéaires:4,38

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune et bourgeoisie de Saint-Martin.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1932: le fonds principal de la commune de Saint-Martin a été déposé aux Archives de l'Etat du Valais, selon mention dans le Rapport de gestion du Conseil d'Etat pour 1932; ce dépôt n'apparaît pas dans le registre des entrées et ne porte donc pas un numéro d'entrée particulier.
1967/16; 1979/45; 1982/70; 1987/40; 1992/41
Date d'entrée:1932
23/03/1967
07/08/1979
24/08/1982
15/09/1987
27/05/1992
Type d'entrée:Dépôt

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 B 59/1: Suppléments 1 et 2
3 C 11/4: Fonds principal
Aides à la recherche:Inventaire papier, 102 pages.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1057
 

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