CH AEV, AC Vérossaz Vérossaz, Commune, 1178-1974 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz
Titre:Vérossaz, Commune
Type d'archives / Archivtyp:Commune
Période de création:1178 - 1974

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:26 boîtes toilées
7 registres
1 boîte Tourbillon
Mètres linéaires:6,60

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune de Vérossaz

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1976/46; 2015/37
Date d'entrée:26/08/1976
23/10/2015
Type d'entrée:Dépôt
Unité de description - Versement (Association):2015/00037 Commune de Vérossaz (Vérossaz) (20. sc.)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pg 1-35: Parchemins
P 1-1505: Papiers
R 1-28: Registres
M 1-3: Minutes de notaires
SP 1-19: Supplément
R 1-15: Registres (conservés à la commune)

2015/37:
1. Correspondance relative au don du fonds à la commune de Vérossaz
2. Documents relatifs à Adrien Bertrand
3. Articles de Denis Fournier (publiés et non publiés)
4. Documentation sur Denis Fournier constituée par Léonard Barman

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 B 66/2-3

La seconde série de registres (R 1-15) se trouvent à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1974
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1072
 

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