CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)

Archive plan context


Level:Fonds

Identification area

Ref. code:CH AEV, AC Vétroz
Title:Vétroz, Commune / Bourgeoisie
Type d'archives / Archivtyp:Commune; Bourgeoisie
Creation date(s):1571 - 1944

Information on extent

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:39 registres
12 boîtes toilées
1 boîte Centenaire
1 boîte pour rouleau
Running meters:4.26

Information on context

Producteur / Aktenbildner:Commune et bourgeoisie de Vétroz

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1960/40; 2001/50; 2016/44
Date d'entrée:10/11/1960
10/22/2001
Type d'entrée:Dépôt

Information on content and structure

Content:Fonds principal:
A 1: Les documents qui intéressent le pays, les districts et les communes, tels que les Recès, soit Abscheids des diètes.
B 1-4: Les franchises des communes, les minutes des notaires, les statuts soit règlements des communes et des bourgeoisies.
C 1-42: Les actes de juridiction, soit des délimitations territoriales, des districts et des communes. Ceux concernant le bornage des forêts, des communaux, des pâturages, des alpages des montagnes et les règlements concernant les jouissances.
D 1-50: Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).
E 1-110: Les actes et conventions concernant les chemins publlics, les cours d'eau et les diguements.
F 1: Les documents concernant les affaires militaires et en général tous documents tels qu'actes, titres et lettres pouvant offrir un intérêt historique.
G 1-11: Les protocoles et les comptes-rendus des Administrations communales et bourgeoisiales et des Chambres pupillaires.
H 1-26: Documents divers.

Supplément:
P 1-167: Papiers
L 1-32: Registres

Supplément 2: 1-9

Conditions of access and use

Emplacement / Standort:3 B 66/1-2
Finding aids:Inventaire papier, 63 pages.

Information on related materials

Related material:AP Vétroz (archives paroissiales): voir Fonds non déposés.

Additional comments

Notes:Le parchemin C1, noté manquant a été retrouvé dans les locaux de la commune de Vétroz et déposé aux Archives de l'Etat du Valais, par décision du Conseil municipal du 20 octobre 2015. Une entrée portant le numéro 2016/44 a été réalisée pour ce dernier à l'occasion de la signature d'un nouveau contrat de dépôt entre le Conseil communal de Vétroz et les Archives de l'Etat du Valais le 25.05.2016.
 

Usage

End of term of protection:12/31/1944
Permission required:Aucune
Physical Usability:Sans restriction
Accessibility:Publique
 

URL for this unit of description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43219
 

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