CH AEV, AC Conthey, Aven Aven (Conthey), 1459-1866 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Conthey, Aven
Titre:Aven (Conthey)
Période de création:1459 - 1866

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 boîte Valère
Mètres linéaires:0,15

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Village d'Aven; commune de Conthey

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1960/32; 1971/86
Date d'entrée:02/09/1960
29/12/1971
Type d'entrée:Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:B 1-2: Les franchises des communes, les minutes des notaires, les statuts soit règlements des communes et des bourgeoisies.
C 1-6: Les actes de juridiction, soit des délimitations territoriales, des districts et des communes. Ceux concernant le bornage des forêts, des communaux, des pâturages, des alpages des montagnes et les règlements concernant les jouissances.
D 1-53: Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).
E 1-123: Les actes et conventions concernant les chemins publlics, les cours d'eau et les diguements.
F 1-2: Les documents concernant les affaires militaires et en général tous documents tels qu'actes, titres et lettres pouvant offrir un intérêt historique.
H 1-8: Documents divers.
Mode de classement:Thématique, de A à H (ancien modèle)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 C 10/1
Aides à la recherche:Inventaire papier, 49 pages.
 

Fichiers

Fichiers:
  • COM_Plan classement_AEV_A-H ancien_fr.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1866
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1093
 

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