CH AEV, 3580-1996/27 Inspections techniques / approbation des plans, 1966-1996 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3580-1996/27
Titre:Inspections techniques / approbation des plans
Période de création:1966 - 1996

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 boîtes d'archives

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service social de la protection des travailleurs
Historique archivistique:Selon le récolement effectué en 2011, aucune boîte ne porte ce numéro de versement.
Ces dossiers ont été intégrés au versement 3580-2.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1996/27
Date d'entrée:22/05/1996
Type d'entrée:Versement
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=115939
 

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