CH AEV, AC Champéry, P 440 Procès-verbaux de la nomination des députés au Conseil National et des jurés fédéraux, pour la commune de Champéry. \ Président: Julien Grenon., 25.10.1863 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Champéry, P 440
Cotes anciennes:H 39
Titre:Procès-verbaux de la nomination des députés au Conseil National et des jurés fédéraux, pour la commune de Champéry.
Président: Julien Grenon.

Dates

Période de création:25/10/1863

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, formulaire imprimé 22,5x34,8 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Théodore Marclay.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1893
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=118033
 

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