CH AEV, AC Champéry, P 577 Dossier contenant procès-verbaux, jugements, correspondance, pièces comptables, rapports, etc., dans la cause Prosper Défago de Champéry contre la commune de Champéry et Emmanuel Défago, au sujet de l'emplacement d'une fontaine publique., 1894-1906 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Champéry Champéry, Commune, 1504 (env.)-2005 (Fonds)
      - CH AEV, AC Champéry, P Papiers, 17. sc.-2005 (Série)
        
        CH AEV, AC Champéry, P 558-593 Affaires judiciaires, 1844-04.10.1944 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Champéry, P 576 Dossier contenant procès-verbaux, jugement, correspondance, pièces comptables, etc., dans la cause entre Rosalie et Clémentine Clément nées Exhenry, épouses des frères Henri et Pierre Clément, à Champéry, contre la commune de Champéry et la Société des Eaux et d'Electric
        CH AEV, AC Champéry, P 577 Dossier contenant procès-verbaux, jugements, correspondance, pièces comptables, rapports, etc., dans la cause Prosper Défago de Champéry contre la commune de Champéry et Emmanuel Défago, au sujet de l'emplacement d'une fontaine publique., 1894-1906 (Document)
        CH AEV, AC Champéry, P 578 Litige entre Séraphin Marclay de Champéry et la bourgeoisie de Champéry au sujet du cubage et du financement de bois de construction livrés par la bourgeoisie., 1903-1906 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Champéry, P 577

Cotes anciennes:

H 35

Titre:

Dossier contenant procès-verbaux, jugements, correspondance, pièces comptables, rapports, etc., dans la cause Prosper Défago de Champéry contre la commune de Champéry et Emmanuel Défago, au sujet de l'emplacement d'une fontaine publique.

Dates
Période de création:	1894 - 1906

Support
Support / Träger:	Papier, 1 liasse, formats divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/2006

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=118211

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Champéry, P 577 Dossier contenant procès-verbaux, jugements, correspondance, pièces comptables, rapports, etc., dans la cause Prosper Défago de Champéry contre la commune de Champéry et Emmanuel Défago, au sujet de l'emplacement d'une fontaine publique., 1894-1906 (Document)

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Dates

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