CH AEV, de Courten, Cn B 8/2/110 Lettre du major Courten à Monsieur le comte (Ignace Antoine Pancrace de Courten, 1720-1789). \ Il lui fait parvenir la nouvelle ordonnance du roi, sur les peines à infliger aux déserteurs. Il pense que l'article 17 titre 3 devrait être plus clair. Les capitaines du

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 8/2/110
Titre:Lettre du major Courten à Monsieur le comte (Ignace Antoine Pancrace de Courten, 1720-1789).
Il lui fait parvenir la nouvelle ordonnance du roi, sur les peines à infliger aux déserteurs. Il pense que l'article 17 titre 3 devrait être plus clair. Les capitaines du régiment prient le comte de leur faire connaître ses intentions afin de savoir si c'est pour les désertions seules que cette ordonnance doit être reçue au régiment.

Dates

Période de création:10/08/1786
Lieu:Toulon

Support

Support / Träger:Deux pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1786
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126965
 

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