CH AEV, Pierre de Rivaz, N° 52 Note (adressée à Charles-Emmanuel de Rivaz?) lui assignant le N° 28'500 et rappelant qu'un procès-verbal de la séance n'est pas nécessaire quand les membres de la Légion d'honneur prêtent serment devant un tribunal., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Pierre de Rivaz, N° 52
Titre:Note (adressée à Charles-Emmanuel de Rivaz?) lui assignant le N° 28'500 et rappelant qu'un procès-verbal de la séance n'est pas nécessaire quand les membres de la Légion d'honneur prêtent serment devant un tribunal.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:S.d., date estimée. Document placé par le rédacteur de l'inventaire entre un document du 28.03.1812 et un document du 24.02.1812.
Lieu:S.l.

Support

Support / Träger:Imprimé, 1 folio, 18x23 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=141633
 

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