CH AEV, Pierre de Rivaz, N° 53 Requête présentée au prince archichancelier de l'empire, duc de Parme, par Charles-Emmanuel de Rivaz, pour obtenir confirmation de sa qualité de noble selon décret impérial du 26 août 1811, accompagnée d'un mémoire sur les titres dont il a appuyé sa demande (de la ma

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Pierre de Rivaz, N° 53
Titre:Requête présentée au prince archichancelier de l'empire, duc de Parme, par Charles-Emmanuel de Rivaz, pour obtenir confirmation de sa qualité de noble selon décret impérial du 26 août 1811, accompagnée d'un mémoire sur les titres dont il a appuyé sa demande (de la main de Charles-Emmanuel de Rivaz).

Dates

Période de création:24/02/1812

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 20x31 cm et 6 folios 18,5x24 cm réunis en un cahier

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:La copie de la requête est attestée conforme par le secrétaire Populurl (?).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1812
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=141634
 

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