CH AEV, AC Evionnaz, P 47 Nouveau règlement en deux chapitres et vingt articles concernant la jouissance des portions bourgeoisiales d'Evionnaz "aux Sablons" et le droit à un lot de bois d'affouage arrêté par l'assemblée des bourgeois. \ Rappaz, président, Oreiller, secrétaire. Approuvé par le Con

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Evionnaz Evionnaz, Commune, 1332-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Evionnaz, P Papiers, 1332-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Evionnaz, P 23-56 Sapeurs pompiers, incendies, assurances, 1332-1932 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Evionnaz, P 46 Règlement en 14 articles pour la jouissance des portions de la commune d'Evionnaz "aux Sablons", arrêté à l'unanimité en assemblée des communiers. \ Jean-Pierre Mettan, président., 18.12.1853 (Document)$ CH AEV, AC Evionnaz, P 46 Règlement en 14 articles pour la jouissance des portions de la commune d'Evionnaz "aux Sablons", arrêté à l'unanimité en assemblée des communiers. \ Jean-Pierre Mettan, président., 18.12.1853 (Document)
        $CH AEV, AC Evionnaz, P 47 Nouveau règlement en deux chapitres et vingt articles concernant la jouissance des portions bourgeoisiales d'Evionnaz "aux Sablons" et le droit à un lot de bois d'affouage arrêté par l'assemblée des bourgeois. \ Rappaz, président, Oreiller, secrétaire. Approuvé par le Con$ CH AEV, AC Evionnaz, P 47 Nouveau règlement en deux chapitres et vingt articles concernant la jouissance des portions bourgeoisiales d'Evionnaz "aux Sablons" et le droit à un lot de bois d'affouage arrêté par l'assemblée des bourgeois. \ Rappaz, président, Oreiller, secrétaire. Approuvé par le Con
        CH AEV, AC Evionnaz, P 48 Copie de l'acte par lequel Aymon comte de Savoie accorde l'autorisation d'alberger les biens communs aux bourgeois de la ville de Saint-Maurice, en raison des redevances de 11 muids de froment qu'ils doivent à l'abbaye de Saint-Maurice, des frais de cavalcade et de plusie

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Evionnaz, P 47

Cotes anciennes:

B 4

Titre:

Nouveau règlement en deux chapitres et vingt articles concernant la jouissance des portions bourgeoisiales d'Evionnaz "aux Sablons" et le droit à un lot de bois d'affouage arrêté par l'assemblée des bourgeois.
Rappaz, président, Oreiller, secrétaire. Approuvé par le Conseil d'Etat sous certaines réserves le 3 janvier 1883, J. Chappey, président du Conseil d'Etat, Em. Barberini, secrétaire.