CH AEV, AC Grône Suppl., Pa 124 Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon, nomme les membres du Conseil municipal de Grône, qui seront installés en cette qualité par le maire le 2 juin., 25.05.1811 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Grône Grône, Commune, 1311-1967 (Fonds)
      - CH AEV, AC Grône Suppl. Supplément, 15. sc.-1967 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Grône Suppl., Pa Papiers anciens, 15. sc.-19. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Grône Suppl., Pa 123 Lettre de Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon, au maire de la commune de Grône, lui faisant parvenir un exemplaire des extraits des lois sur l'enregistrement et le timbre, avec ordre d'en faire connaître les dispositions à ses administrés., 21.03.18
        CH AEV, AC Grône Suppl., Pa 124 Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon, nomme les membres du Conseil municipal de Grône, qui seront installés en cette qualité par le maire le 2 juin., 25.05.1811 (Document)
        CH AEV, AC Grône Suppl., Pa 125 Communication du préfet du Département du Simplon, Derville Maléchard, au maire de la commune de Grône, au sujet des contributions foncière, personnelle et mobilière des neuf derniers mois de 1811., 24.06.1811 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Grône Suppl., Pa 124

Titre:

Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon, nomme les membres du Conseil municipal de Grône, qui seront installés en cette qualité par le maire le 2 juin.

Dates
Période de création:	25/05/1811
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Papier, double folio, 23,1x17,1 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1841

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=150295

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Grône Suppl., Pa 124 Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon, nomme les membres du Conseil municipal de Grône, qui seront installés en cette qualité par le maire le 2 juin., 25.05.1811 (Document)

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