CH AEV, AC Leytron, P 134 Séance de conciliation entre Leytron (représenté par Jean-Pierre Cheseaux président, les conseillers Jean-Barthélemy Mançon, Georges Michellod et Joseph Defayes secrétaire) et Saillon, dans le litige relatif à la forêt des Combes., 02.07.1857 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Leytron, P 134
Titre:Séance de conciliation entre Leytron (représenté par Jean-Pierre Cheseaux président, les conseillers Jean-Barthélemy Mançon, Georges Michellod et Joseph Defayes secrétaire) et Saillon, dans le litige relatif à la forêt des Combes.

Dates

Période de création:02/07/1857
Lieu:Leytron, chez le notaire, devant Pierre-Joseph Gillioz 1er suppléant du Tribunal civil de Martigny.

Support

Support / Träger:Papier timbré 2 folios: 20x27 cm.

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Joseph Larzay, notaire greffier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1887
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=152016
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne