CH AEV, AC Riddes, D 11/13 Lettre adressée de Martigny par l'avocat Emmanuel Joris, au président de Riddes concernant une séance au sujet de bourgeois ou communiers forains., 09.02.1851 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Riddes Riddes, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1302-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Riddes Fonds principal, 1302-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Riddes, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Riddes, D 11 Sujets divers, 19. sc. (Dossier)
        
        CH AEV, AC Riddes, D 11/12 Recueil de bordereaux d'inscription hypothécaire (au nombre de 4 réunis par une épingle) au profit de la commune de Riddes contre Clemenzoz Jean-Joseph, Poncin Jean-Joseph, Sophie-Victoire Sauthier alliée Gabriel Claivaz, Jean-Joseph Lang domicilié à Isérables. Présenté
        CH AEV, AC Riddes, D 11/13 Lettre adressée de Martigny par l'avocat Emmanuel Joris, au président de Riddes concernant une séance au sujet de bourgeois ou communiers forains., 09.02.1851 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, D 11/14 Recueil de pièces (rattachées par une épingle) relatives à un procès déroulé entre la commune de Riddes et Jacques Pont de Saint-Pierre-de-Clages au sujet de la jouissance que prétendait avoir ledit Jacques Pont, forain de Riddes, sur la jouissance des avoirs bourgeoisia

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Riddes, D 11/13

Titre:

Lettre adressée de Martigny par l'avocat Emmanuel Joris, au président de Riddes concernant une séance au sujet de bourgeois ou communiers forains.

Dates
Période de création:	09/02/1851

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1881

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=160160

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Riddes, D 11/13 Lettre adressée de Martigny par l'avocat Emmanuel Joris, au président de Riddes concernant une séance au sujet de bourgeois ou communiers forains., 09.02.1851 (Document)

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