CH AEV, AC Riddes, E 4/4 Projet de statuts du consortage des communes intéressées à l'assainissement de la plaine du Rhône Riddes-Martigny., 1917 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Riddes Riddes, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1302-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Riddes Fonds principal, 1302-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Riddes, E Les actes et conventions concernant les chemins publics, les cours d'eau et les diguements., 1302-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Riddes, E 4 Documents ou dossiers concernant l'assainissement de la plaine, les canalisations, expropriations, remaniements parcellaires, plans de dessèchement, emprunt du consortage de la plaine, correspondances, contrat (entreprise Juilland-Roh) Faraz, Epeneys, etc., 20. sc. (Dossier
        
        CH AEV, AC Riddes, E 4/3 Note mémorandum de la chancellerie d'Etat du Valais en accusé de réception d'une note de Riddes concernant la participation des particuliers aux dépenses pour les travaux d'assainissement de la plaine du Rhône., 30.05.1917 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, E 4/4 Projet de statuts du consortage des communes intéressées à l'assainissement de la plaine du Rhône Riddes-Martigny., 1917 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, E 4/5 Plan de situation (en 3 exemplaires) plus plan profil en long et plan profil en travers du territoire de la commune de Riddes, section des Epeneys compris dans le projet d'assainissement de la plaine du Rhône entre la Farraz et le Trient., 20. sc. (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Riddes, E 4/4

Titre:

Projet de statuts du consortage des communes intéressées à l'assainissement de la plaine du Rhône Riddes-Martigny.

Dates
Période de création:	1917

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1947

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=160986

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Riddes, E 4/4 Projet de statuts du consortage des communes intéressées à l'assainissement de la plaine du Rhône Riddes-Martigny., 1917 (Document)

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