CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 571 Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice transmet au maire de Val-d'Illiez l'état de nomination des adjoints et conseillers municipaux par le préfet, et il ordonne que la cérémonie de la mise en place du Conseil ait lieu le 27 juin., 27.05.1811 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P Papiers, 1478-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 570 Nomination, par le préfet du Département du Simplon, de Barthélemy Trombert comme adjoint de la commune de Val-d'Illiez ainsi que de tous les membres du Conseil de ladite commune., 25.05.1811 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 571 Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice transmet au maire de Val-d'Illiez l'état de nomination des adjoints et conseillers municipaux par le préfet, et il ordonne que la cérémonie de la mise en place du Conseil ait lieu le 27 juin., 27.05.1811 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 572 Etat de nomination des adjoints et des conseillers municipaux de la commune de Val-d'Illiez: Barthélemy Trombert, adjoint au maire; Jean Joseph Défagoz, Jean Gaspard Dognier, Pierre Maurice Durier, Jean Maurice Gonet, Grégoire Marclay, Claude Antoine Mariétan, Pierre

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 571

Titre:

Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice transmet au maire de Val-d'Illiez l'état de nomination des adjoints et conseillers municipaux par le préfet, et il ordonne que la cérémonie de la mise en place du Conseil ait lieu le 27 juin.

Dates
Période de création:	27/05/1811
Lieu:	Saint-Maurice

Support
Support / Träger:	Papier, 1 folio, 19,5x27 cm

Zone du contexte
Rédacteur / Redakteur:	Dufour

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1841

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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Portfolio:
Désignation:

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