CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 689 Calcul de la contribution foncière de chaque particulier de la commune de Val-d'Illiez pour l'année 1813. Tousard d'Olbec, directeur de l'administration des finances; Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon., 21.12.1812 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P Papiers, 1478-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 688 Protocole des délibérations du Conseil municipal de Val-d'Illiez sur la nomination et le salaire des gardes-champêtres de la commune., 20.12.1812 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 689 Calcul de la contribution foncière de chaque particulier de la commune de Val-d'Illiez pour l'année 1813. Tousard d'Olbec, directeur de l'administration des finances; Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon., 21.12.1812 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 690 Le contrôleur de l'arrondissement de Saint-Maurice adresse au maire de Val-d'Illiez les rôles fonciers et personnels de la commune pour 1813, avec prière de les faire publier et de les envoyer dans les 5 jours au percepteur du canton., 24.12.1812 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 689

Titre:

Calcul de la contribution foncière de chaque particulier de la commune de Val-d'Illiez pour l'année 1813. Tousard d'Olbec, directeur de l'administration des finances; Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon.

Dates
Période de création:	21/12/1812
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Cahier, formulaire imprimé, 21 folios, 30x47 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1842

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=166885

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 689 Calcul de la contribution foncière de chaque particulier de la commune de Val-d'Illiez pour l'année 1813. Tousard d'Olbec, directeur de l'administration des finances; Derville Maléchard, préfet du Département du Simplon., 21.12.1812 (Document)

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