CH AEV, AC Vérossaz, R 1/1 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 12.01.1818-24.04.1825 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 1/1
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:12/01/1818 - 24/04/1825

Support

Support / Träger:Cahier, paginé 1-80, 17x22,1 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1855
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169420
 

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