CH AEV, AC Vérossaz, R 1/3 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 13.07.1829-28.02.1837 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 1/3
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:13/07/1829 - 28/02/1837
Période de création, notes.:13.07.1829-01.01.1837, 28.02.1837

Support

Support / Träger:Cahier, paginé 101-168, 21,5x36 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1867
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169422
 

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