CH AEV, AC Vérossaz, R 9 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 29.10.1936-11.08.1942 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 9
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:29/10/1936 - 11/08/1942

Support

Support / Träger:Registre, relié carton et toile noire, papier, en tête: armoiries communales en couleur, paginé 1-241, 22x35 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1972
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169433
 

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