CH AEV, AC Vionnaz, P 864 Publication (faite le 17) par les juge, syndics et Conseil de Vionnaz, au sujet de violation des règlements de police et de troubles. Règlement relatif au pâturage des chevaux en Recon et ailleurs. \ Vaney, juge., 10.04.1796 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vionnaz Vionnaz, Commune / Bourgeoisie, 1300-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Vionnaz Fonds principal, 1300-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vionnaz, P Papiers, 1300-20. sc. (Série)
        
        $CH AEV, AC Vionnaz, P 863 Annonce par la commune de travaux à faire pour le lit de la "Greffaz". Ceux qui désirent y travailler doivent s'annoncer au syndic au plus tôt. \ Jean Vaney, officier substitut., 28.03.1796 (Document)$ CH AEV, AC Vionnaz, P 863 Annonce par la commune de travaux à faire pour le lit de la "Greffaz". Ceux qui désirent y travailler doivent s'annoncer au syndic au plus tôt. \ Jean Vaney, officier substitut., 28.03.1796 (Document)
        $CH AEV, AC Vionnaz, P 864 Publication (faite le 17) par les juge, syndics et Conseil de Vionnaz, au sujet de violation des règlements de police et de troubles. Règlement relatif au pâturage des chevaux en Recon et ailleurs. \ Vaney, juge., 10.04.1796 (Document)$ CH AEV, AC Vionnaz, P 864 Publication (faite le 17) par les juge, syndics et Conseil de Vionnaz, au sujet de violation des règlements de police et de troubles. Règlement relatif au pâturage des chevaux en Recon et ailleurs. \ Vaney, juge., 10.04.1796 (Document)
        CH AEV, AC Vionnaz, P 865 Créance de 500 florins au 5%, en vertu d'un prêt, en faveur de la commune de Vionnaz, représentée par Claude-Louis Cornut, syndic, contre Jean Fracheboud, de Torgon, fils de feu Joseph. Cautions: Jean-François Fracheboud, frère du débiteur, et Pierre, fils de feu Nicolas

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vionnaz, P 864

Titre:

Publication (faite le 17) par les juge, syndics et Conseil de Vionnaz, au sujet de violation des règlements de police et de troubles. Règlement relatif au pâturage des chevaux en Recon et ailleurs.
Vaney, juge.

Dates
Période de création:	10/04/1796
Lieu:	Vionnaz

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios: 21,5x35 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1826

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=170494

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vionnaz, P 864 Publication (faite le 17) par les juge, syndics et Conseil de Vionnaz, au sujet de violation des règlements de police et de troubles. Règlement relatif au pâturage des chevaux en Recon et ailleurs. \ Vaney, juge., 10.04.1796 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux