CH AEV, 5075 A Registres des jugements, répertoires, 1815-1911 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5075 A
Titre:Registres des jugements, répertoires
Période de création:1815 - 1911

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 registres
Mètres linéaires:0,40

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce sous-fonds a été traité par Fabienne Lutz-Studer, archiviste-records manager, en 2020.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:5075 A

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoires des registres des jugements des tribunaux cantonaux, de districts et d'arrondissements

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 6/1
3 C 33/3: registre 5075 A, 5

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:CH AEV, DJP I, 160-166, Enquêtes et procédures correctionnelles, jugements, levées de cadavres, Tribunaux civils et militaires (1817-1875)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1911
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1840
 

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