CH AEV, AC Dorénaz, P 222/10 Lettre de Jacques Peney, de Saint-Maurice, au Conseiller d'Etat Derivaz, relative à l'offre d'indemnité pour les charges grevant sa propriété au Rosel., 26.12.1823 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Dorénaz Dorénaz, Commune, 1539-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Dorénaz, P Papiers, 1539-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222-224 Rhône (entretien, généralités), 1816-1955 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222 Barrières du Rhône au Rosel et aux Barres., 1816-1861 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222/9 Mandat du châtelain de Dorénaz à Maurice Délet et consorts du Rosel, à l'instance de Pierre-François Saillen et Maurice Bochatay, tous deux délégués par la commune de Dorénaz, exposant que lesdits consorts n'ont fait aucun travail à leurs barrières au lieu-dit "Es Crott
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222/10 Lettre de Jacques Peney, de Saint-Maurice, au Conseiller d'Etat Derivaz, relative à l'offre d'indemnité pour les charges grevant sa propriété au Rosel., 26.12.1823 (Document)
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222/11 Procuration spéciale donnée par l'assemblée des communiers de Dorénaz à Pierre-Joseph Saillen et à défaut à Pierre-Joseph Dubois, pour défendre les intérêts de la commune dans le procès contre Jean-Jacques Rouiller de Collonges au sujet de l'entretien des barrières du

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Dorénaz, P 222/10

Titre:

Lettre de Jacques Peney, de Saint-Maurice, au Conseiller d'Etat Derivaz, relative à l'offre d'indemnité pour les charges grevant sa propriété au Rosel.

Dates
Période de création:	26/12/1823
Lieu:	Saint-Maurice

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 21,5x34 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1853

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=185676

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Dorénaz, P 222/10 Lettre de Jacques Peney, de Saint-Maurice, au Conseiller d'Etat Derivaz, relative à l'offre d'indemnité pour les charges grevant sa propriété au Rosel., 26.12.1823 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux