CH AEV, AC Dorénaz, P 222/20 Reconnaissance des barrières du Rhône que chaque propriétaire riverain doit entretenir par ordre du conseil, au district des Barres, territoire de Dorénaz. \ Liste des propriétaires et surface de leurs propriétés. \ François Pacolat, président., 10.05.1841 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Dorénaz, P 222/20
Titre:Reconnaissance des barrières du Rhône que chaque propriétaire riverain doit entretenir par ordre du conseil, au district des Barres, territoire de Dorénaz.
Liste des propriétaires et surface de leurs propriétés.
François Pacolat, président.

Dates

Période de création:10/05/1841
Lieu:Dorénaz

Support

Support / Träger:Papier, cahier, 8 folios, 20x28 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Délez, secrétaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1871
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=185686
 

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