CH AEV, AC Dorénaz, P 223 Procès Etat du Valais contre Dorénaz au sujet de l'endiguement du Rhône au Rosel., 1871-1883 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Dorénaz Dorénaz, Commune, 1539-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Dorénaz, P Papiers, 1539-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222-224 Rhône (entretien, généralités), 1816-1955 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222 Barrières du Rhône au Rosel et aux Barres., 1816-1861 (Dossier)
        CH AEV, AC Dorénaz, P 223 Procès Etat du Valais contre Dorénaz au sujet de l'endiguement du Rhône au Rosel., 1871-1883 (Dossier)
        
        $CH AEV, AC Dorénaz, P 223/1 Copie du mémoire adressé par la commune de Dorénaz au Département des ponts et chaussées à Sion sur la question de l'endiguement du Rosel. \ Dubois, président, Cretton, avocat., 01.12.1871 (Document)$ CH AEV, AC Dorénaz, P 223/1 Copie du mémoire adressé par la commune de Dorénaz au Département des ponts et chaussées à Sion sur la question de l'endiguement du Rosel. \ Dubois, président, Cretton, avocat., 01.12.1871 (Document)
        
        $CH AEV, AC Dorénaz, P 224 Travaux d'entretien du Rhône sur le territoire de la commune de Dorénaz. \ Ordonnances, circulaires, devis, décomptes, répartition des frais., 1835-1955 (Document)$ CH AEV, AC Dorénaz, P 224 Travaux d'entretien du Rhône sur le territoire de la commune de Dorénaz. \ Ordonnances, circulaires, devis, décomptes, répartition des frais., 1835-1955 (Document)

Niveau:

Dossier

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Dorénaz, P 223

Titre:

Procès Etat du Valais contre Dorénaz au sujet de l'endiguement du Rhône au Rosel.

Dates
Période de création:	1871 - 1883

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1883

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=185695

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Dorénaz, P 223 Procès Etat du Valais contre Dorénaz au sujet de l'endiguement du Rhône au Rosel., 1871-1883 (Dossier)

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