CH AEV, AC Massongex, P 649 Observations du Conseilcommunal de Massonegx sur le budget de l'année 1813 et protocole de deux séances du même conseil traitant spécialement de la police du bétail et de l'entretien du Rhône. Président: Ray., 18.05.1812-24.05.1812 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 648 Lettre du président de Saint-Maurice au préfet du Département du Simplon lui exposant que la commune de Massongex avait donné à bail une bonne partie des biens communaux sans demander l'avis de la commune de Saint-Maurice qui jouit de la copropriété de ces biens selon u
        CH AEV, AC Massongex, P 649 Observations du Conseilcommunal de Massonegx sur le budget de l'année 1813 et protocole de deux séances du même conseil traitant spécialement de la police du bétail et de l'entretien du Rhône. Président: Ray., 18.05.1812-24.05.1812 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 650 Note du président de la commune de Massongex relative au remboursement de l'emprunt forcé et aux fournitures faites aux troupes françaises. Président: Ray., 27.06.1812 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 649

Cotes anciennes:

G 13

Titre:

Observations du Conseilcommunal de Massonegx sur le budget de l'année 1813 et protocole de deux séances du même conseil traitant spécialement de la police du bétail et de l'entretien du Rhône. Président: Ray.

Dates
Période de création:	18/05/1812 - 24/05/1812
Période de création, notes.:	18.05.1812, 24.05.1812
Lieu:	Massongex

Support
Support / Träger:	Cahier, 8 pages utiles, 17x22.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1842

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198069

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Massongex, P 649 Observations du Conseilcommunal de Massonegx sur le budget de l'année 1813 et protocole de deux séances du même conseil traitant spécialement de la police du bétail et de l'entretien du Rhône. Président: Ray., 18.05.1812-24.05.1812 (Document)

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