CH AEV, AC Massongex, P 686 Réserves faites par le Conseil de Massongex dans l'accord passé avec la bourgeoisie de Saint-Maurice au sujet de la juridiction et de la propriété de biens communaux sur le territoire de Massongex, ainsi que des droits sur les montagnes de Salanfe et Clusanfe., 27.03.18

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 685 Liste des propriétaires de la commune de Massongex ayant subi des dommages lors du passage des troupes autrichiennes. Taxe des dommages estimés par les experts nommés par le Conseil d'Etat., 22.07.1815 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 686 Réserves faites par le Conseil de Massongex dans l'accord passé avec la bourgeoisie de Saint-Maurice au sujet de la juridiction et de la propriété de biens communaux sur le territoire de Massongex, ainsi que des droits sur les montagnes de Salanfe et Clusanfe., 27.03.18
        CH AEV, AC Massongex, P 687 Réserves faites par les conseillers et procureurs de la commune de Massongex ensuite de l'accord passé avec la bourgeoisie de Saint-Maurice, tant sur les prétentions sur les Iles de la plaine que sur les droits dans les montagnes de Salanfe et Clusanfe. Vice-président:

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 686

Cotes anciennes:

Titre:

Réserves faites par le Conseil de Massongex dans l'accord passé avec la bourgeoisie de Saint-Maurice au sujet de la juridiction et de la propriété de biens communaux sur le territoire de Massongex, ainsi que des droits sur les montagnes de Salanfe et Clusanfe.