CH AEV, AC Massongex, P 897 Convention entre l'hôpital Saint-Jacques, représentée par le chanoine Dominique Avanthay, recteur, et la commune de Massongex, représentée par son conseil, au sujet de l'île de Pelloz, territoire de Massongex., 31.01.1837 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Massongex, P 897
Cotes anciennes:D 134
Titre:Convention entre l'hôpital Saint-Jacques, représentée par le chanoine Dominique Avanthay, recteur, et la commune de Massongex, représentée par son conseil, au sujet de l'île de Pelloz, territoire de Massongex.

Dates

Période de création:31/01/1837
Lieu:Massongex

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 26x42 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire: Joseph Barman

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1867
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198317
 

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