CH AEV, AC Massongex, P 962 Lettre du Département de justice et police du canton du Valais au vice-président de Massongex relative à la délivrance d'un passeport à la nommée Jeanne Magnaud, ressortissante française. Chef du département: de Sépibus., 08.11.1860 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 961 Exploit du suppléant au tribunal civil du district de Saint-Maurice à Joseph Chappex, président de la bourgeoisie de Massongex, pour statuer sur l'agrégation à la bourgeoisie de Pierre-Marie Favre, domicilié à Massongex. Deuxième suppléant: Paschoud., 02.04.1860 (Docume
        CH AEV, AC Massongex, P 962 Lettre du Département de justice et police du canton du Valais au vice-président de Massongex relative à la délivrance d'un passeport à la nommée Jeanne Magnaud, ressortissante française. Chef du département: de Sépibus., 08.11.1860 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 963 Citations devant le juge de Massongex et le juge d'instruction du tribunal civil du district de Saint-Maurice de Louis Débonnaire, conseiller, domicilié à Saint-Maurice, pour répondre à un procès-verbal, à lui adressé par François Biollay, garde-forestier, pour avoir en

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 962

Cotes anciennes:

H 162

Titre:

Lettre du Département de justice et police du canton du Valais au vice-président de Massongex relative à la délivrance d'un passeport à la nommée Jeanne Magnaud, ressortissante française. Chef du département: de Sépibus.

Dates
Période de création:	08/11/1860
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 21.5x34.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1890

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198382

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Massongex, P 962 Lettre du Département de justice et police du canton du Valais au vice-président de Massongex relative à la délivrance d'un passeport à la nommée Jeanne Magnaud, ressortissante française. Chef du département: de Sépibus., 08.11.1860 (Document)

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