CH AEV, AC Massongex, P 992 Rachat des fiefs dus par la commune de Massongex à l'hôpital de Saint-Maurice et de la grande dîme de Daviaz. Conventions, exploits, correspondance., 11.01.1837-10.08.1883 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 991 Cause pendante entre Jean-Maurice Mottiez, receveur de la commune de Massongex, domicilié à Daviaz, et Louis Deferr, fils, domicilié à Saint-Maurice, relative à son impôt sur le ménage, impôt foncier et contravention au règlement sur la police rurale. Procès-verbal, exp
        CH AEV, AC Massongex, P 992 Rachat des fiefs dus par la commune de Massongex à l'hôpital de Saint-Maurice et de la grande dîme de Daviaz. Conventions, exploits, correspondance., 11.01.1837-10.08.1883 (Document)
        $CH AEV, AC Massongex, P 993 Concession des carrières de Massongex demandée par Monsieur Paul Ryder domicilié à Saint-Maurice. Extrait de protocole du conseil, convention, etc. \ Annexe: 1882-1883. Don de Paul Ryder pour les pauvres de la commune de Massongex avec détail de répartition. 9 papiers,$ CH AEV, AC Massongex, P 993 Concession des carrières de Massongex demandée par Monsieur Paul Ryder domicilié à Saint-Maurice. Extrait de protocole du conseil, convention, etc. \ Annexe: 1882-1883. Don de Paul Ryder pour les pauvres de la commune de Massongex avec détail de répartition. 9 papiers,

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 992

Cotes anciennes:

K 11

Titre:

Rachat des fiefs dus par la commune de Massongex à l'hôpital de Saint-Maurice et de la grande dîme de Daviaz. Conventions, exploits, correspondance.

Dates
Période de création:	11/01/1837 - 10/08/1883
Lieu:	Massongex

Support
Support / Träger:	1 liasse, 12 papiers, 2 enveloppes, format divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1913

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198412

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Massongex, P 992 Rachat des fiefs dus par la commune de Massongex à l'hôpital de Saint-Maurice et de la grande dîme de Daviaz. Conventions, exploits, correspondance., 11.01.1837-10.08.1883 (Document)

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