CH AEV, AC Massongex, P 1021 1) 1911. Acte de vente d'une forêt de châtaigniers sise au lieu-dit "Combaz Votzan/Massongex" par François Waser en faveur de François Mottiez, tous deux domiciliés à Daviaz. \ 2) s.d. Mesurage des fouilles pour canalisation d'eau et d'égouts en Charrières et la prise

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Massongex, P 1021
Titre:1) 1911. Acte de vente d'une forêt de châtaigniers sise au lieu-dit "Combaz Votzan/Massongex" par François Waser en faveur de François Mottiez, tous deux domiciliés à Daviaz.
2) s.d. Mesurage des fouilles pour canalisation d'eau et d'égouts en Charrières et la prise d'eau.
3)1913. Cahier des charges relatif aux fonctions de l'agent de police de Massongex.
4) 1913. Brouillons d'actes par le teneur de registres de Massongex.

Dates

Période de création:1911 - 1913
Lieu:Massongex

Support

Support / Träger:Cahier cartonné, 13 pages, 17.5x22 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:1) Notaire: Pierre Barman

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1943
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198441
 

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