CH AEV, 3510-1982/89, 1.2 Demandes de patente, 1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1982/89, 1.2
Titre:Demandes de patente

Dates

Période de création:1971

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 6 sous-dossiers:

Boîte 1:

Dossiers 1-5

Boîte 2:

Dossier 6
Contient aussi:Listes (non exhaustives) des patentes délivrées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1-2
 

Fichiers

Fichiers:
  • 1.2.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=205308
 

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