CH AEV, 3510-1982/89, 2.1 Patentes, 1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1982/89, 2.1
Titre:Patentes

Dates

Période de création:1971

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Patentes, demandes d'autorisation

Dossier subdivisé en 9 sous-dossiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Fichiers

Fichiers:
  • 2.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV et de l'unité concernée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=205844
 

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