AcMy, Co Mixte, A Conseil Mixte, 1835-1990 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Série

Zone d'identification

Cote:AcMy, Co Mixte, A
Titre:Conseil Mixte
Période de création:1835 - 1990

Zone des notes

Notes:Pour tout ce qui concerne le Conseil Mixte, voir aussi les rubriques B4 des fonds AcMy Ville (1810-1961), AcMy Bourg (1826-1961) et AcMy Bâtiaz (1843-1956).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=208293
 

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