AcMy, Co Mixte, A 3 Protocoles, 1913-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:AcMy, Co Mixte, A 3
Titre:Protocoles
Période de création:1913 - 1990

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Soit
1) 16.03.1913-03.05.1968. Protocoles des séances du Conseil Mixte de Martigny.
2) 09.10.1968-06.11.1990. Protocoles des séances du Conseil Mixte de Martigny.
Contient aussi:Les comptes et les budgets dactylographiés, en version plus détaillée dès l'exercice 1965 pour les comptes, et dès l'exercice 1967 pour les budgets.

Zone des notes

Notes:Voir aussi d'autres protocoles des séances du Conseil Mixte dans AcMy Ville, B. 4.1 (1847-1921); AcMy Bourg, B. 4.1 (pièces éparses, 1867-1934); et AcMy Bâtiaz, B. 4.1 (1894-1936).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=208301
 

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