AcMy, Co Mixte, A 4.2.2 Registres de bons, 1839-1877 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:AcMy, Co Mixte, A 4.2.2
Titre:Registres de bons

Dates

Période de création:1839 - 1877

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Soit
1839-1877. Cahier récapitulatif des bons émis par le Conseil Mixte, ou liste des dépenses/paiements.
1848-1860. Registres des bons délivrés par le Conseil Mixte, comprenant la date, le nom de la personne, le motif du paiement et la somme due, tant à la Masse qu'à la Plaine. Contient également les "bons délivrés sur le revenu du bénéfice paroissial" pour 1848 à 1852 (2 pièces: a) 01.03.1848-18.03.1853; b) 09.05.1853-12.1860).
1853-1874. Cahiers de dépenses ou paiements délivrés par le Conseil Mixte avec date, nom des personnes qui ont reçu les bons, sommaire, motif des paiements et répartition de la somme due entre Combe, Ville, Bourg, Bâtiaz et Charrat (dépenses Masse et Plaine) (3 pièces, soit: a) 1853-1858, Masse; b) 1861-1868, Plaine et Masse; c) 1872-1874, Plaine et Masse).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1877
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=208343
 

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