CH AEV, AC Port-Valais, P 1333 Procès-verbal de la nomination d'Alexandre Bussien comme conseiller et président de la commune de Port-Valais, en remplacement de François Brouzoz, président décédé., 06.09.1846 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Port-Valais, P 1333
Titre:Procès-verbal de la nomination d'Alexandre Bussien comme conseiller et président de la commune de Port-Valais, en remplacement de François Brouzoz, président décédé.

Dates

Période de création:06/09/1846

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 23,5x19,5 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Bussien, secrétaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1876
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=215236
 

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