CH AEV, AP Saint-Léonard, 87 Jugement porté par l'évêque de Sion dans la difficulté élevée entre le conseil communal de Saint-Léonard et le curé de la paroisse Jérôme Copt au sujet du droit de ce dernier à la jouissance des avoirs bourgeoisiaux. Il donne raison au curé de la paroisse. Pierre Josep

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AP Saint-Léonard Saint-Léonard, Paroisse, 1296-1970 (Fonds)
      - CH AEV, AP Saint-Léonard, 1-213 Dossiers, 1296-1970 (Série)
        
        CH AEV, AP Saint-Léonard, 86-91 Poursuites, procès, 1849-1890 (Sous-série)
        
        CH AEV, AP Saint-Léonard, 86 Procès relatif à la propriété des biens du bénéfice paroissial de Saint-Léonard et à l'entretien de l'église, de la cure et autres frais du culte, impliquant la paroisse de Saint-Léonard, le vénérable Chapitre de Sion, l'état du Valais et les héritiers de feu le baron
        CH AEV, AP Saint-Léonard, 87 Jugement porté par l'évêque de Sion dans la difficulté élevée entre le conseil communal de Saint-Léonard et le curé de la paroisse Jérôme Copt au sujet du droit de ce dernier à la jouissance des avoirs bourgeoisiaux. Il donne raison au curé de la paroisse. Pierre Josep
        CH AEV, AP Saint-Léonard, 88 Procès par devant le tribunal civil du District de Sion entre la Fabrique de l'église de Saint-Léonard représentée par l'avocat Zufferey, d'une part et Alexandre de Torrenté, ancien Conseiller d'Etat, domicilié à Sion au sujet d'une créance de 5614.90 francs, capital e

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AP Saint-Léonard, 87

Titre:

Jugement porté par l'évêque de Sion dans la difficulté élevée entre le conseil communal de Saint-Léonard et le curé de la paroisse Jérôme Copt au sujet du droit de ce dernier à la jouissance des avoirs bourgeoisiaux. Il donne raison au curé de la paroisse. Pierre Joseph de Preux, Evêque de Sion.
François Derivaz, chancelier.