CH AEV, 3510-2002/34 Commerce et patentes (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2002/34
Titre:Commerce et patentes

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,90

Zone du contexte

Historique archivistique:Les dossiers relatifs au commerce et patentes ont été retraités en 2010 (conditionnement, échantillonnage, inventaire).
Les dossiers des baux à loyer ont été éliminés en 2012 selon les critères d'échantillonnage vaidés par l'Archiviste cantonal et le chef de service (conservation définitive des dossiers des années se terminant par 2 et 7).
Lors du versement aux AEV, on comptait 39 boîtes. Il restait 10 boîtes après reconditionnement, échantillonnage et élimination en 2010.
Finalement il reste 6 boîtes Tourbillon après le retraitement effectué par Aurélie Bavaud, stagiaire, sous la conduite de Isabelle Micheloud, spécialiste en information documentaire, en 2018-2019.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2002/34
Date d'entrée:02/09/2002
Type d'entrée:Versement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 1/3
Aides à la recherche:Voir l'inventaire détaillé sur ECM.
 

Utilisation

Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=217466
 

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