CH AEV, 3510-1983/69, 2.1 Patentes, 1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Niveau:Dossier

Zone d'identification
Cote:CH AEV, 3510-1983/69, 2.1
Titre:Patentes

Dates
Période de création:1966

Support
Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 dossiers

Zone du contenu et de la structure
Contenu:Dossier subdivisé en 5 sous-dossiers:

Boîte 2:

Dossier 1: 1966
Dossier 2: 1966
Dossier 3: 1966

Boîte 3:

Dossier 4: 1966
Dossier 5: 1966

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Numéro de boîte / Schachtelnummer:2-3
 

Fichiers
Fichiers:
  • 2.pdf
 

Utilisation
Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description
URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=220528
 

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