CH AEV, 2030-2008/40 Comptes des communes et des bourgeoisies du Valais, 2004-2006 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2030-2008/40
Titre:Comptes des communes et des bourgeoisies du Valais
Période de création:2004 - 2006

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:12 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:1,80

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Communes et bourgeoisies du Valais
Historique archivistique:Lors du versement aux AEV, on comptait initialement 17 boîtes.
Parmi celles-ci, 6 boîtes contenant des budgets des communes et bourgeoisies sont destinées à être éliminées après un délai de 10 ans.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2008/40
Date d'entrée:20/06/2008
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes des communes, 2004-2005, 8 boîtes
Comptes des bourgeoisies, 2004-2006, 3 boîtes
Évaluation et élimination:Les 6 boîtes contenant les budgets des communes et des bourgeoisies ont été éliminées le 7 décembre 2015.
Mode de classement:Par année et par numéro de commune

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 3/2-3

Zone des notes

Notes:Les comptes des communes peuvent également contenir les comptes des bourgeoisies.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=220549
 

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