CH AEV, 3510-2004/58 Commerce et patentes, 1965-2003 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58
Titre:Commerce et patentes
Période de création:1965 - 2003

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:117 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:17,55

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité en deux fois, tout en étant laissé "à l'abandon" entre temps. La première partie du traitement a été effectuée par Anne-Lyse Gentizon-Haller, auxiliaire GETAC, sous la conduite de Mathieu Rappaz.
La suite du traitement a été réalisé par Déborah Meylan, apprentie AID, et Adrien Patrascu, mandataire, sous la conduite de Isabelle Micheloud, spécialiste ID, en 2018 (classement, conditionnement et inventaire).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2004/58
Date d'entrée:18/08/2004
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:L'ordre des dossiers au sein des sous-séries reflète le classement d'origine du versement et n'a pas été modifié systématiquement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 10/2-3
 

Fichiers

Fichiers:
  • BE_commerce et patente.pdf
  • Commerce et patente.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2003
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=220751
 

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