CH AEV, AC Saint-Luc, P 440 Circulaire du Département de l'intérieur aux autorités communales et aux officiers de l'état civil au sujet des abus commis dans la franchise de port, souvent relevés par l'administration des postes., 16.12.1913 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Saint-Luc Saint-Luc, Commune, 1266-2004 (Fonds)
      - CH AEV, AC Saint-Luc Fonds principal, 1298-2001 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Saint-Luc, P Papiers, 1298-2001 (Série)
        
        CH AEV, AC Saint-Luc, P 439 Lettre du Département des travaux publics à l'administration communale au sujet des forces hydrauliques de la commune, le Département fédéral de l'intérieur voulant organiser pour l'exposition nationale de 1914 une revue des forces hydrauliques de la suisse (avec envelo
        CH AEV, AC Saint-Luc, P 440 Circulaire du Département de l'intérieur aux autorités communales et aux officiers de l'état civil au sujet des abus commis dans la franchise de port, souvent relevés par l'administration des postes., 16.12.1913 (Document)
        CH AEV, AC Saint-Luc, P 441 Circulaire du Département de l'intérieur au préfets, Conseils communaux, autorités sanitaires et experts locaux au sujet des cours d'instruction pour experts locaux à l'article 31 de la loi cantonale du 15.11.1911 concernant l'exécution de la loi fédérale du 8 décembre

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Saint-Luc, P 440

Cotes anciennes:

cor II 1913

Titre:

Circulaire du Département de l'intérieur aux autorités communales et aux officiers de l'état civil au sujet des abus commis dans la franchise de port, souvent relevés par l'administration des postes.

Dates
Période de création:	16/12/1913
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Imprimé, 22x28 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1943

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=221565

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Saint-Luc, P 440 Circulaire du Département de l'intérieur aux autorités communales et aux officiers de l'état civil au sujet des abus commis dans la franchise de port, souvent relevés par l'administration des postes., 16.12.1913 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux