CH AEV, Jean Marclay, Proc. 77 Actes d'un procès au Tribunal du dizain de Saint-Maurice entre Pierre Biolay, châtelain à Massongex, et Jean-Pierre Mottier, d'une part, et Jean-Pierre-Louis Mottier et Charles-Louis Saillen, de Massongex, d'autre part, au sujet d'une taxe de frais., 27.07.1844-07.11

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives privées / Privatarchive (Archives)
    - Familles, Personnes / Familien, Personen (Archives)
      - CH AEV, Jean Marclay Marclay Jean, 1280-20. sc. (Fonds)
        
        CH AEV, Jean Marclay Fonds principal, 1280-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, Jean Marclay, Proc. Procédures, 1798-1884 (Série)
        
        $CH AEV, Jean Marclay, Proc. 76 a) 21.10.1844. Plainte de Nicolas Gex, frère du juge Jean-Joseph Gex, contre Jean-Pierre Mottet des Haussays, qui l'avait maltraité dans une pinte. \ b) 02.11.1844. Arrangement conclu par-devant le Tribunal au correctionnel entre Gex et Mottet qui payera 9 francs., 2$ CH AEV, Jean Marclay, Proc. 76 a) 21.10.1844. Plainte de Nicolas Gex, frère du juge Jean-Joseph Gex, contre Jean-Pierre Mottet des Haussays, qui l'avait maltraité dans une pinte. \ b) 02.11.1844. Arrangement conclu par-devant le Tribunal au correctionnel entre Gex et Mottet qui payera 9 francs., 2
        CH AEV, Jean Marclay, Proc. 77 Actes d'un procès au Tribunal du dizain de Saint-Maurice entre Pierre Biolay, châtelain à Massongex, et Jean-Pierre Mottier, d'une part, et Jean-Pierre-Louis Mottier et Charles-Louis Saillen, de Massongex, d'autre part, au sujet d'une taxe de frais., 27.07.1844-07.11
        $CH AEV, Jean Marclay, Proc. 78 Procédure sur une plainte du notaire Pierre Duchoud, de Saint-Gingolph, contre François Favre et Laurent Derivaz, de même lieu, pour désobéissance aux défenses du juge. Séances de la commission d'enquête, interrogatoire des témoins. \ Président: Antoine du Fay., 27.1$ CH AEV, Jean Marclay, Proc. 78 Procédure sur une plainte du notaire Pierre Duchoud, de Saint-Gingolph, contre François Favre et Laurent Derivaz, de même lieu, pour désobéissance aux défenses du juge. Séances de la commission d'enquête, interrogatoire des témoins. \ Président: Antoine du Fay., 27.1

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, Jean Marclay, Proc. 77

Titre:

Actes d'un procès au Tribunal du dizain de Saint-Maurice entre Pierre Biolay, châtelain à Massongex, et Jean-Pierre Mottier, d'une part, et Jean-Pierre-Louis Mottier et Charles-Louis Saillen, de Massongex, d'autre part, au sujet d'une taxe de frais.