AcMy Vairoli, P 232 Convention d'arbitrage entre l'Usine d'aluminium S.A., la Société des produits azotés, à Martigny-Ville, Ceram S.A., à Martigny-Ville, et le Syndicat agricole de Martigny-Ville ensuite d'importants dégâts aux cultures arboricoles entre Martigny et Riddes., 30.07.1964 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives privées - Familles, Associations, Sociétés (Archives)
    - AcMy, Fonds Vairoli-Aubert, 1753-1981 (Fonds)
      - AcMy Vairoli P 1-233 Papiers, 1753-1981 (Série)
        
        AcMy Vairoli, P 204-233 Divers, 1753-1981 (Sous-série)
        
        AcMy Vairoli, P 228-233 Famille Vairoli, 1905-1981 (Dossier)
        
        AcMy Vairoli, P 231 Arrêt du Tribunal fédéral dans la cause Joseph Vairoli à Martigny-Bourg, représenté par Me Aloïs Morand, avocat, à Monthey, contre l'arrêt rendu le 08.07.1949 par le Tribunal cantonal du Valais dans la cause qui divise le recourant d'avec la Commune et Bourgeoisie d'Orsières, r
        AcMy Vairoli, P 232 Convention d'arbitrage entre l'Usine d'aluminium S.A., la Société des produits azotés, à Martigny-Ville, Ceram S.A., à Martigny-Ville, et le Syndicat agricole de Martigny-Ville ensuite d'importants dégâts aux cultures arboricoles entre Martigny et Riddes., 30.07.1964 (Document)
        AcMy Vairoli, P 233 Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil d'Etat valaisan statuant sur la constitution de la Chambre des professions médicales pour la période administrative 1981-1985., 27.07.1981 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

AcMy Vairoli, P 232

Titre:

Convention d'arbitrage entre l'Usine d'aluminium S.A., la Société des produits azotés, à Martigny-Ville, Ceram S.A., à Martigny-Ville, et le Syndicat agricole de Martigny-Ville ensuite d'importants dégâts aux cultures arboricoles entre Martigny et Riddes.