CH AEV, AC Bovernier, P 77 Arrêts de la louable communauté de Bovernier, renouvelés en 1760. Début: "Arrests de la louable communauté de Beauvernier fidèlement copiés des vieux arrests par J. G. Colombin, comme s'en suit, à la requête d'honnête Jean-Joseph Sarasin, sindic moderne, accompagné de M.

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bovernier, P 77
Titre:Arrêts de la louable communauté de Bovernier, renouvelés en 1760. Début: "Arrests de la louable communauté de Beauvernier fidèlement copiés des vieux arrests par J. G. Colombin, comme s'en suit, à la requête d'honnête Jean-Joseph Sarasin, sindic moderne, accompagné de M. le métral, J.-L. Bourgeois, honorable Jean-Nicolas Bourgeois et hon. Jean-Léonard Bourgeois le jeune, ses reconseillers, le douzième jour". Suit le texte des anciens arrêtés, avec quelques menus changements et quelques adjonctions jusqu'en 1779.

Dates

Période de création:12/04/1760
Lieu:Bovernier

Support

Support / Träger:Cahier, 14 folios, 23,2x16,7 cm
Type de documents d'archives:Original

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1790
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=244971
 

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