CH AEV, AC Bovernier, R 26 Impôt sur les biens-fonds et bâtiments. Répertoire des contribuables de Bovernier., 1880 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bovernier, R 26
Titre:Impôt sur les biens-fonds et bâtiments. Répertoire des contribuables de Bovernier.

Dates

Période de création:env. 1880
Période de création, notes.:s.d., date estimée

Support

Support / Träger:Registre relié carton et toile, formulaire imprimé, 160 folios (les folios 1 et 2 manquent), 31x45 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Manquant
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1980
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=245172
 

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